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Conditions d’utilisation de La Montoise

1. Conditions

En accédant au site Web à https://lamontoise.net , vous acceptez d’ être lié par ces conditions de service, toutes les lois et réglementations applicables, et convenez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les éléments contenus dans ce site Web sont protégés par le droit d’auteur et les marques applicables . 

2. Utilisez la licence

1. Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site Web de La Montoise pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas:
   1. modifier ou copier le matériel;
   2. utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale);
   3. tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Internet de La Montoise ;
   4. supprimer tout droit d’auteur ou autres mentions de propriété du matériel; ou
   5. transférer le matériel à une autre personne ou « mettre en miroir » le matériel sur tout autre serveur.
2. Cette licence prendra fin automatiquement si vous violez l’une de ces restrictions et pourra être résiliée par La Montoise à tout moment. À la fin de votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit au format électronique ou imprimé.

3. Clause de non-responsabilité

1. Les documents sur le site Web de La Montoise sont fournis «tels quels». La Montoise ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
2. De plus, La Montoise ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des matériaux sur son site Web ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, La Montoise ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans limitation, des dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d’une interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les matériaux sur le site Web de La Montoise même si La Montoise ou un représentant autorisé de La Montoise a été informé oralement ou par écrit de la possibilité d’un tel dommage. Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas les limitations des garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

5. Précision des matériaux

Les éléments figurant sur le site Internet de La Montoise peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. La Montoise ne garantit pas que les éléments de son site Web sont exacts, complets ou à jour. La Montoise peut apporter des modifications aux éléments contenus sur son site Internet à tout moment et sans préavis. Cependant La Montoise ne prend aucun engagement de mettre à jour les matériaux.

6. Liens

La Montoise n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites liés. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation par La Montoise du site. L’utilisation d’un tel site Web lié est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modifications

La Montoise peut réviser ces conditions d’utilisation de son site Internet à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur de ces conditions de service.

8. Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de Kinshasa, RDC et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou lieu.

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L’adresse de notre site Web est : https://lamontoise.net.

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